NOTICE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION D’UN POSTE SOURCE ELECTRIQUE A KISSOSSO DANS LA COMMUNE URBAINE DE MATOTO (CONAKRY) RAPPORT FINAL FINANCEMENT : BANQUE MONDIALE SEPTEMBRE 2017
MINISTERE DE L’ENERGIE ET DE L’HYDRAULIQUE
ELECTRICITE DE GUINEE (EDG)
NOTICE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL DU PROJET DE CONSTRUCTION ET D’EXPLOITATION D’UN POSTE SOURCE ELECTRIQUE A KISSOSSO DANS LA COMMUNE URBAINE DE MATOTO (CONAKRY)
RAPPORT FINAL
FINANCEMENT : BANQUE MONDIALE
SEPTEMBRE 2017
TABLE DES MATIÈRES
LISTE DES ILLUSTRATIONS. 5
Liste des Tableaux. 5
Liste des Figures. 5
LISTE DES ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES. 6
RESUME NON TECHNIQUE.. 7
1. INTRODUCTION.. 7
1.1 Contexte et justification du projet 7
1.2 Objectif de la NIES. 7
1.3 Présentation du Promoteur 7
1.4 Approche méthodologique. 7
1.4.1 Phase 1 : Collecte de données primaires et secondaires. 7
1.4.2 Phase 2 : Analyse des données et rédaction. 7
2. DESCRIPTION DU PROJET. 7
2.1 Besoins en Electricité à l’origine du Projet. 7
2.2 Solution présentée par EDG.. 7
2.3 Modalités de réalisation du poste. 7
3. ANALYSE DES OPTIONS, VARIANTES ET ALTERNATIVES. 7
3.1 Analyse des options. 7
3.1.1 Option1 : « Sans poste source électrique ». 7
3.1.2 Option 2 : Avec Poste Source électrique. 7
3.2 Analyse des variantes et alternatives. 7
3.2.1 Analyse des variantes. 7
3.2.2 Analyse des alternatives du projet 7
4. CADRE LEGAL, INSTITUTIONNEL ET POLITIQUE.. 7
4.1 Cadre juridique national du Projet 7
4.1.1 Cadre juridique national relatif à l’électricité. 7
4.1.2 Cadre juridique national relatif à l’environnement 7
4.2 Accords multilatéraux pertinents au Projet 7
4.2.1 Accords multilatéraux sur l’électricité. 7
4.2.2 Accords multilatéraux sur l’environnement du Projet 7
4.3 Cadre institutionnel du Projet 7
4.3.1 Cadre institutionnel relatif à l’électricité. 7
4.3.2 Cadre institutionnel relatif à l’Environnement 7
4.3.3 Parties prenantes non gouvernementales. 7
4.4 Cadre politique du Projet 7
4.4.1 Cadre de la politique énergétique de la Guinée. 7
4.4.2 Cadre de politique environnementale de la Guinée. 7
5. DESCRIPTION DE L’ÉTAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT. 7
5.1 Zone d’influence du Projet 7
5.1.1 Situation géographique et administrative. 7
5.1.2 Localisation du site du projet 7
5.2 Environnement biophysique du Projet 7
5.2.1 Milieu physique. 7
5.2.2 Milieu biologique. 7
5.3 Environnement socio-économique du Projet 7
5.3.1 Histoire et évolution de la ville de Conakry. 7
5.3.2 Démographie et économie de la ville de Conakry. 7
5.3.3 Caractéristiques spécifiques de Matoto et de Kissosso. 7
6. INFORMATION ET CONSULTATION PUBLIQUES (ICP) 7
6.1 Pertinence et objectifs des ICP. 7
6.1.1 Pertinence des ICP. 7
6.1.2 Objectifs des ICP. 7
6.2 Méthodologie de réalisation des ICP. 7
6.2.1 Méthode et ressources mobilisées pour la réalisation des ICP. 7
6.2.2 Démarche de réalisation des ICP. 7
6.3 Avis, préoccupations et attentes des parties prenantes. 7
7. ANALYSE DES IMPACTS POTENTIELS DU PROJET. 7
7.1 Méthode de l’analyse des impacts. 7
7.1.1 Identification des impacts du Projet de PSE.. 7
7.1.2 Analyse et évaluation des impacts. 7
7.2 Impacts potentiels du Projet sur son milieu biophysique. 7
7.2.1 Caractérisation des impacts sur l’air et sur les facteurs climatiques. 7
7.2.2 Caractérisation des impacts sur les eaux superficielles et souterraines. .. 7
7.2.3 Caractérisation des impacts sur les sols et paysage. 7
7.2.4 Caractérisation des impacts sur le milieu biologique. 7
7.3 Impacts du Projet sur les aspects socioéconomiques. 7
7.3.1 Caractérisation des impacts sur les créations d’emplois. 7
7.3.2 Caractérisation des impacts sur la Santé, la Sécurité et la Qualité de vie. . 7
7.3.3 Caractérisation des impacts du Projet sur la Productivité des entreprises 7
7.3.4 Caractérisation des impacts du Projet sur l’Éducation et la culture. 7
7.4 Impacts cumulés du Projet 7
8. MESURES DE MITIGATION.. 7
8.1 Méthodologie et typologie des mesures de mitigation. 7
8.2 Principales mesures de mitigation et de bonification des impacts du Projet 7
9. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES) 7
9.1 Objectifs et portée du PGES. 7
9.2 Plans Individuels de Gestion. 7
9.2.1 Plan de Gestion du Milieu Physique. 7
9.2.2 Plan de gestion du milieu biologique. 7
9.2.3 Plan de gestion du Milieu humain. 7
9.3 La matrice du PGES. 7
9.4 Coût du Plan de Gestion Environnementale et Sociale. 7
9.5 Mécanisme de gestion de Plaintes. 7
9.5.1 Objectifs du mécanisme de gestion des plaintes. 7
9.5.2 Les sources potentielles de conflits. 7
9.5.3 Mise en place des moyens de gestion de plaintes. 7
9.5.4 Procédure de gestion des plaintes. 7
9.6 Arrangements institutionnels pour la mise en œuvre du PGES. 7
CONCLUSION.. 7
BIBLIOGRAPHIE.. 7
ANNEXES. 7
Annexe 1 Termes de Référence de la NIES de Kissosso. 7
Annexe 2 Clauses environnementales et sociales à insérer dans les DAO.. 7
Annexe 3 Quelques photos de terrain. 7
Annexe 4 Autorisation de démarrage des travaux de la NIES_2017. 7
Annexes 5 Procès verbaux des consultations de parties prenantes. 7
Annexe 6 Ordre Mission pour les travaux de terrain du Consultant 7
Annexe 7 Doléance de Monsieur Touré, le propriétaire du parc à engins. 7
Annexe 8 Décret portant déclaration d’utilité publique des zones couvertes par le projet énergie de l’OMVG en Guinée. 7
(Veuillez cliquer sur "Doc Joint" ci dessus pour avoir la rapport intégral)